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PARFUMS NATURELS PHOENICEA

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Les prix affichés sur le site www.phoenicea.fr sont indiqués en euros (€), toutes taxes françaises comprises (TVA et toutes autres taxes applicables). PHOENICEA (le vendeur) se réserve à tout moment le droit de modifier ses prix et plus généralement ses conditions de vente. Le prix et les conditions applicables pour une commande sont ceux en vigueur lors de l’envoi par le client de la commande. La commande ne devient effective qu’après validation par le vendeur.

Le vendeur n’est responsable que du contenu rédactionnel qu’il met en ligne. Conformément à la réglementation en vigueur, le vendeur n’est pas responsable au cas d’inexécution de la commande imputable au client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, ou à un cas de force majeure.

Comme le prévoit la loi française numéro 80-335 du 12 mai 1980: Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu’à paiement intégral du prix convenu, même en cas de liquidation de bien, de règlement judiciaire et de transfert de responsabilité. Ce principe ne fait pas obstacle dès réception par le client des produits précités au transfert au client des risques de perte ou de détérioration des produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu’ils pourraient subir ou occasionner.

Les présentes conditions générales de vente sont expressément agréées par le client Internaute lequel :

-déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance avant la passation de la commande.

-accepte lesdites conditions, a validation par le client de la commande valant adhésion entière et sans réserve de ce dernier aux présentes conditions générales de vente.

-renonce à quelque titre, quelque moment et sous quelque forme que ce soit, à se prévaloir de dispositions contraires ou dérogeant aux présentes conditions générales de vente ou de dispositions non expressément précisées aux présentes conditions générales de vente.

Tout contenu, texte, photo, dessins, logo, code, de ce site est protégé par le droit d’auteur et ne peut faire l’objet d’aucune copie, même partielle. Le code de la propriété intellectuelle est disponible sur le site LegiFrance en cliquant ici. La Marque PHOENICEA et son logo sont déposés.

 

 

CNIL et Protection de l’internaute.

 

Les données des clients ne sont recueillies par le vendeur qu’à des fins strictement commerciales pour l’enregistrement et la livraison des commandes ainsi que la communication de nos offres.

Numéro de notre déclaration à la CNIL: 1857866 v 0
Organisme déclarant: Nom : PHOENICEA
CEO – Personne responsable: Gildas Rigaud.
N° SIREN : 485275275 00025
Code NAF : 2042Z
Adresse : 9 AVENUE DE LA GRANDE DUNE
Ville : LA BAULE
Code postal : 44500
Tél. : 06 0447 0347
Courriel: contact@phoenicea.fr
Traitement déclaré des informations : Finalité : NS48 – Fichiers clients-prospects.
PHOENICEA n’effectue pas de transferts d’informations en dehors de l’Union européenne.

Comme le prévoit la loi française de protection des données ‘informatique et libertés ’ du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi No 2004-801 du 6 Août 2004, tout internaute dispose d’un droit d’accès, de correction, de modification ou de retrait des informations le concernant enregistrées. Cette demande peut être effectuée par le simple envoi d’un mail à l’adresse suivante: ‘contact@phoenicea.fr”.
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au et régies par le droit Français.
En cas de litige, les tribunaux Français sont seuls compétents.

Notre site www.phoenicea.fr est hébergé par la société ALWAYSDATA, SARL – 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris, enregistrée au registre de commerce de Paris sous le No: 492 893 490.

 

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